Journal d'un avocat - Commentaires2012-02-07T19:40:26+01:00urn:md5:f240fbad9d15d9a699d2cbeecb29ac4dDotclearProcédure 2012/01 (2e partie) - Simoneurn:md5:e3ff02120fbc7d461e99de32c697c82a2012-02-07T13:31:19+01:002012-02-07T14:36:09+01:00SimoneDossier intéressant et assez difficile car on sent tout de suite que les éléments matériels seront peu nombreux. Ce sera donc très certainement « parole contre parole ». Et rien n’est plus difficile que d’extraire la vérité (merci aux avocats de ne pas me tomber dessus, la vérité existe, je vous assure, c’est juste que c’est un concept que vous avez du mal à appréhender car il ne fait pas toujours vos affaires) de déclarations contradictoires qui ne peuvent être corroborées par d’autres témoignages ou par des indices matériels.
Différentes remarques sur les points soulevés par les lecteurs :
S’il faut éviter de prendre pour argent comptant ce que nous dit la plaignante, il serait cependant difficile de mettre d’emblée en doute ses déclarations. Ayons toujours en tête les griefs formulés par certaines femmes venues déposer plainte pour viol et prises en charge par les policiers ou les gendarmes avec une légèreté et une désinvolture coupables. Tout en restant vigilant, on peut néanmoins être enclin à faire confiance à la personne qui fait l’effort de venir raconter des choses très pénibles aux forces de l’ordre.
Quant à la parole de la personne mise en cause, il faut bien à un moment ou un autre la recueillir, même si les premières investigations ne permettent pas d’étayer la thèse de l’accusatrice. Et le mieux est tout de même de ne pas trop attendre. Même si le fer n’est plus très chaud, n’attendons pas qu’ils soit totalement froid pour le battre.
Recueillir les déclarations du mis en cause donc, mais sous quel régime ? Deux possibilités (pas une de plus) : la garde à vue ou l’audition libre. Le Parquet a penché pour la première solution, mettant en avant les droits liés à cette mesure, notamment celui primordial de pouvoir être assisté par un avocat. C’est son choix et vu la nature du dossier, il ne m’apparaît absolument pas saugrenu, au contraire. D’autres auraient cependant pu demander d’entendre librement le suspect et de ne basculer en garde à vue que si des éléments nouveaux et déterminants venaient à être mis en lumière au cours de l’audition.
S’agissant de la perquisition du domicile du mis en cause, elle me paraît indispensable, même si les faits dénoncés ne se sont pas produits à cet endroit. Elle peut en effet permettre de trouver des éléments susceptibles d’intéresser l’enquête, que ce soit sur le mis en cause (sa personnalité, son emploi du temps, etc…) ou sur la plaignante (et ses éventuelles relations avec l’ « accusé »). Je me suis d’ailleurs étonnée que cet acte ne soit pas réalisé immédiatement, à la suite de la notification des droits afférents à la garde à vue. Mais je comprends que l’enquêtrice ait pris la décision, après avoir gardé les clés de l’habitation, de revenir ultérieurement avec ses collègues de l’Identité Judiciaire.
La fouille du véhicule sera primordiale car celui-ci aurait directement servi à la commission de l’infraction dénoncée. La présence des collègues de l’IJ semble ici indispensable.
Enfin, certains s’offusquent du menottage de Monsieur Biip au cours de son transport vers la Gendarmerie. Cette question est toujours délicate. Mais j’admire ceux qui peuvent affirmer qu’il est parfaitement inutile, inadéquat et donc terriblement scandaleux.