Question passionnante, à laquelle je réponds positivement malgré vos critiques et celles d'Eolas, et après avoir passé ma journée à rédiger un jugement civil en droit de la construction. Dans ce dernier cas, il n'y a bien sûr pas lieu de moraliser, juste à qualifier les faits, et sur ce point je crois que ma manière de rédiger n'est pas fondamentalement différente de la vôtre (surtout après être passé, peut-être comme vous, sur les bancs de la rue Saint-Guillaume, avant de rejoindre la rue des Frères Bonie...).

Mais une décision pénale? En premier lieu, je considère, pour faire suite à votre avant-dernière phrase, qu'à partir du moment où le juge "s'épanche" oralement à l'audience, ce propos doit se retrouver dans le jugement. Ne serait-ce que par loyauté envers les parties: les arguments développés oralement par le juge au moment du délibéré, et qui fondent sans doute possible sa décision, doivent être repris par écrit pour pouvoir être discutés en cause d'appel.

Eolas:
J'ai déjà expliqué ma position, mais du diable si je retrouve où : un juge pour moi ne doit pas s'épancher à l'audience. Un bon président doit être un sphinx. Si quelqu'un doit pester et s'indigner, laissez faire le proc, ça l'occupera. Le président est déjà trop présent. Et si le prévenu sort des énormités, fait de la provoc ou est insupportablement en déni, peu importe. Vous êtes son juge. Vous devez écouter ce qu'il a à dire. Quitte à en tirer les conséquences dans le jugement. Mais si vous engueulez le prévenu, vous sortez de votre rôle et perdez toute légitimité à ses yeux (entraînant hélas votre jugement dans la chute, lui ôtant toute force pédagogique). Je vous assure. La salle ne comprend JAMAIS un juge qui s'énerve.

Ensuite, plus généralement sur le fait de dire "ce que l'on pense" d'un fait particulier, je crois par exemple que la motivation du juge de proximité de Marseille renforce sa décision au lieu de l'affaiblir: en qualifiant de "maladroit" et "déplacé" le propos du prévenu, il établit l'"intensité" (le terme est de Guile, commentaire 21, et me semble judicieux) de ce propos et explique ainsi précisément en quoi il se distingue d'une injure; A ce titre, cette motivation me paraît au moins aussi solidement assise que celle proposée par Eolas (sous mon commentaire 51, très bien rédigée par ailleurs) qui indique que le terme n'est "manifestement pas outrageant" (en quoi?), et ajoute dans un "au surplus" (donc surabondant et de ce fait à peu près inutile dans une décision, ce qui n'empêche d'ailleurs pas les juges dont moi de faire plein de "au surplus" dans leurs décisions ;-) ) que l'on est en droit de "provoquer le débat public sur les modalités d'action de la force publique".

Eolas:
Le "au surplus" n'est pas inutile. C'est une façon de dire : et si vous n'étiez pas d'accord et qu'il vous venait à l'idée de faire appel contre ce motif, il en reste un autre en réserve que je n'ai pas eu besoin d'utiliser mais que je signale à la cour qui sera bien obligée de l'adopter et qui aboutira à la confirmation de mon jugement. Go ahead, make my day.

Ensuite, mais il s'agit là d'une particularité de la matière pénale, nous sommes pour le dire le droit, tout le droit, mais, et c'est là le désaccord que je marque avec vous, pas "rien que le droit".

Nous sommes, magistrats judiciaires, couramment confrontés à des justiciables qui attendent de nous certes le rappel de la règle de droit, mais aussi le rappel de certaines règles de vie en communauté, voire, osons le mot, de règles morales. J'ai ainsi le souvenir, alors que j'étais auditeur de justice en stage "juge des enfants", d'avoir vu le grand frère d'un jeune ayant fait un pas sur le chemin de la délinquance, demander à me rencontrer avant l'audience, pour me dire qu'il avait lui-même été sauvé par un juge des enfants qui lui avait administré, non pas une simple leçon de droit, mais une leçon de morale sur le comportement que l'on doit avoir lorsqu'on est un jeune homme immigré pour lequel ses parents ont consenti tous les sacrifices. Et de me demander d'expliquer ces règles morales à son petit frère. Démarche étonnante mais qui montre tout ce que l'on attend, parfois, d'un magistrat judiciaire, et qui peut expliquer que les petits pois en robe soient placés dans une autre boîte que celles des petits pois d'en face...

Eolas:
Mes propos sur ces à-côtés déplacés ne s'appliquent absolument pas au juge des enfants et au TpE. Vu le public (un prévenu mineur, généralement sans repères et avec un cadre familial parfait pour un film de Tim Burton), il est au contraire parfaitement adapté, et même plus que le discours juridique. On est face à un illettré : il faut lui apprendre à lire avant de lui écrire de beaux textes.

Encore un exemple: un particulier poursuivi récemment devant la formation du tribunal correctionnel que je préside (enfin, en juge unique c'est facile de présider ;-) )pour une construction sans permis obtient un sursis à statuer dans l'attente de la décision du TA sur le recours formé contre un refus explicite de permis de construire. Dans l'attente de cette décision, il poursuit et achève les travaux. Une fois le refus confirmé dans les termes bien évidemment très neutres et mesurés qu'emploient les petits pois d'en face, la caractérisation de l'infraction établie, peut-on raisonnablement s'abstenir de qualifier le comportement de ce particulier, au regard notamment du "coup de force" ainsi opéré, pour motiver le choix de la nature et du quantum de la peine?

Eolas:
Ce genre de jugement de valeur a sa place, dans une certaine limite de forme, dans la motivation du choix de la peine (vous motivez vraiment à ce point des peines autres que l'emprisonnement, vous ? Dieu vous bénisse ! Vous êtes le dernier en France.) Mais pas dans un jugement de relaxe.

Un bémol toutefois: j'admets, à la relecture de vieux arrêts d'appel sur Légifrance, qu'une motivation par trop moralisatrice vieillit mal, voire très mal... à user avec précaution donc...

Eolas:
Vous avez mis le doigt dessus. On vous demande des jugements éternels.

Eolas:
Rassurez-vous, il n'en est rien.

105.  Le requérant fait valoir qu'en droit roumain, le procureur n'est pas un magistrat au sens de l'article 5 § 3 de la Convention, n'étant pas indépendant et impartial par rapport à l'exécutif. 106.  Le Gouvernement n'a pas présenté d'observations sur ce point. 107.  La Cour renvoie d'emblée aux principes fondamentaux se dégageant de sa jurisprudence et déterminant les conditions dans lesquelles une personne arrêtée doit être traduite aussitôt devant un juge ou un autre magistrat habilité par la loi à exercer des fonctions judiciaires au sens de l'article 5 § 3 de la Convention (Pantea c. Roumanie, no 33343/96, §§ 236‑242, CEDH 2003‑VI (extraits)). Elle rappelle que le contrôle judiciaire de la détention doit être automatique. Il ne peut pas être tributaire d'une demande formée au préalable par la personne détenue (Aquilina c. Malte (GC), no 25642/94, § 49, CEDH 1999‑III). La Cour a jugé qu'une période de garde à vue de trois jours et vingt-trois heures sans contrôle juridictionnel allait au-delà des strictes limites de temps fixées par l'article 5 § 3 (Kanzhov c. Bulgarie, no 68294/01, § 66, 6 novembre 2008). 108.  En l'espèce, la Cour relève que le requérant a été placé en détention provisoire par ordonnance du procureur du 20 janvier 2001 pour une durée de trente jours, et qu'il a été appréhendé et incarcéré le même jour. Or, ce n'est que le 9 février 2001 que la question du bien-fondé de sa détention a été examinée par la Cour suprême de Justice qui, nul ne conteste, présentait les garanties imposées par l'article 5 § 3 de la Convention. La durée globale de la détention du requérant avant qu'il n'ait été traduit devant un juge ou un autre magistrat au sens de l'article 5 § 3 s'élève donc à dix-neuf jours. Or, le Gouvernement n'a présenté aucune justification pour expliquer ce retard. 109.  Il s'ensuit que, dans la présente affaire, le requérant n'a pas été « aussitôt » traduit devant un juge ou un autre magistrat habilité par la loi à exercer des fonctions judiciaires. Partant, il y a eu violation de l'article 5 § 3 de la Convention.

Et un avocat a l'ile de la Reunion a commence a deposer des conclusions de nullites sur les violations de l'article 5-1 de la Convention :

A ajouter aux nouvelles conclusions des avocats de la conference a Paris.

Eolas:
Avez-vous remarqué qu'en Roumanie, c'est le procureur qui place en détention provisoire ? Et que notre brave requérant a passé 20 jours en détention avant qu'un juge indépendant au sens de la convention n'examine le bien fondé de cette mesure ? En France, le procureur peut aller jusqu'à 68 heures avant que le gardé à vue ne voit le bout du nez d'un juge (hors délinquance organisée, terrorisme, stupéfiants, etc). C'est mois que trois jours et 20 heures mais on n'est pas loin.

Eolas:
Vraiment ? Dans ce cas, SURTOUT, ne cliquez pas sur ce lien

• ne pas prendre d'avocat (eh non l'avocat n'est pas obligatoire) et, dans le pire des cas, risquer de se prendre une amende de 450 euros, sans inscription au casier judiciaire, et dans le meilleur des cas, une relaxe, le tout pour une affaire où le prévenu ne risquait pas grand chose (même Eolas le disait) ;

et

• prendre un avocat (peut-être mauvais), devoir lui payer plus de 3000 euros, pour un résultat incertain ;

le choix est vite fait.

Eolas:
Voilà pourquoi les seuls avocats que l'on voit au tribunal de police ou à la juridiction de proximité sont là au titre de l'aide juridictionnelle. Les RMIstes sont lieux défendus que les employés (sauf circulation routière : il y a l'enjeu du permis, qui a une valeur supérieure à 3000 euros pour beaucoup).

Rendu parano :)

Eolas:
Une souris.

Si le Jprox avait écrit que 'Sarkozy je te vois ' était une injure, j'aurais commencé à trembler pour la liberté d'expression.

Les juges sont les garants des lois et des libertés.

Eolas:
Je ne pouvais laisser cet affront impuni. 16"53.

Eolas:
Vous avez semé un vent de panique chez cette jeune personne, qui lit ce blog, et dont le nom a un temps figuré en bonne place sur Google. C'est à elle que vous devez d'immenses excuses.

66 : La formule employée par l'arrêt ("... de nature à faire naître un doute sérieux sur la culpabilité") n'est que la reprise du cas d'ouverture à révision retenu dans cette affaire : lorsque "après une condamnation, vient à se produire ou à se révéler un fait nouveau ou un élément inconnu de la juridiction au jour du procès, de nature à faire naître un doute sur la culpabilité du condamné" (art. 622, 4° du code de procédure pénale). La Cour de révision constate que cette condition est remplie, sans estimer utile d'ajouter que l'absence de culpabilité de M. K. saute aux yeux : ce n'est pas son rôle, et puis vous ne trouverez jamais une ligne de trop dans un arrêt de la Cour de révision, qui adopte le même laconisme que la Cour de cassation - dont elle est une émanation.

Bah selon un article du même code que celui dans lequel on distingue entre les relaxes simples et les relaxes "un peu plus cinglantes"... Il me semble difficile de dire qu'un juge devrait rendre des décisions "cinglantes" tout en lui niant le droit de qualifier de "maladroit" un propos.

Eolas:
Je vous aide. « Attendu qu'est injurieux un propos outrageant ne comportant l'imputation d'aucun fait (art. 29 de la loi du 29 juillet 1881) ; Attendu que le propos retenu par la prévention, s'il ne comporte effectivement pas l'imputation d'un fait quelconque, n'est manifestement pas outrageant ; Que le ministère public à l'audience ne l'a d'ailleurs même pas allégué, mais a fondé ses réquisitions de condamnation sur le fait que par leur répétition, ces propos ont empêché la police d'accomplir sa mission ce qui donnait au propos un caractère s'assimilant à l'injure ; Attendu que la juridiction de proximité ne pourra le suivre dans ce raisonnement, contraire à la règle d'application stricte de la loi pénal (art. 111-4 du code pénal) qui interdit d'assimiler à une infraction un comportement qui n'est pas visé par le texte répressif, fût-il voisin, ce qui n'est même pas le cas en l'espèce, Attendu qu'au surplus, l'article 10 de la CEDH prohibe toute atteinte à la liberté d'expression qui ne serait pas prévue par la loi et nécessaire dans une société démocratique ; qu'en l'espèce, ainsi qu'il vient d'être dit, aucune loi n'interdisait de tenir de tels propos dans le hall d'une gare ou ailleurs, et qu'une telle interdiction existerait-elle qu'elle pourrait difficilement être considérée comme nécessaire dans une société démocratique, laquelle repose sur la possibilité de provoquer le débat public sur les modalités d'action de la force publique ; par ces motifs, relaxe, et statuant dans les limites imposées par le règlement, condamne l'État à payer à M. Grandegueule la somme de 50 euros au titre de l'article 800-2 du CPP ». Sous vos applaudissements.

"Sarkozy je te vois" du professeur de philo est à mettre sur un pied d'égalité, voire même à un stade "moral" (mais légalement impunissable) plus grave ?

c'est consternant !

Eolas:
Comme je le dis à ma femme quand elle tient la carte Michelin à l'envers sur ses genoux de la 405 diesel familiale en route vers Benidorm : les raccourcis faciles sont ceux qui ne mènent nulle part. Visiblement, vous nous y attendez déjà.

C'est donc en gros, sur cette somme que le relaxé aurait du s'asseoir, sans la bonne volonté de Charlie Hebdo, pour avoir "philosophé" à haute voix.

Mais qu'en est-il pour la totalité de la procédure : le traitement du juge pénitent, les greffiers et autres appariteurs ? Et même si à cette époque de l'année, j'imagine qu'il n'y a pas lieu de chauffer la salle d'audience, tout cela n'est-il pas hors de toute mesure ?

Eolas:
La juridiction de proximité est une juridiction permanente. Les couts de fonctionnement sont essentiellement fixes, et l'impact d'une affaire de plus au rôle est négligeable.

Eolas:
La CNBF est ton amie.

Moi qui croyais bêtement qu'une personne déboutée de sa plainte devant un tribunal se devait de payer les frais engagés par la personne adverse.

Ensuite, je lis sur le site de Libération cette question posée par le prof relaxé :

«Face aux excès de l’administration, est-il préférable de subir une injustice qui coûtera peu en terme financier (100 €) à une justice au coût prohibitif (j'ai cru voir avancé des sommes de 2 000 à 4 000 €) ?».

Certes Charlie Hebdo récupère l'affaire en se chargeant des frais engagés, nous dit-on ensuite. Mais cela est-il suffisant, voire souhaitable ?

Enfin, qui pourrait dire à combien revient une telle procédure qui effectivement ne fait avancer en rien la liberté d'expression ?

Eolas:
Un avocat normalement diligent recevra une première fois le client qui lui exposera la situation, et où ils se mettront d'accord sur le mode de calcul de ses honoraires. 1h30. Puis il ira au greffe du tribunal consulter le dossier et en demander copie. Il peut aussi directement commander la copie, mais cela ne change pas grand'chose puisque le temps passé à étudier le dossier sera le même. Pour un dossier de contravention, une bonne heure à décortiquer les PV, à tout mettre en fiches. Puis des recherches, sur le délit lui même, sur la jurisprudence de la CEDH sur la liberté d'expression. Deux heures facile. Des coups de fil au client pour arrêter la stratégie (une demi heure cumulée). Rédaction de conclusions pour le tribunal : deux heures minimum. Enfin, l'audience elle même. Au JProx, ça mange une demi-journée. Mettons 4 heures.

Total : 11 heures. Le taux horaire des avocats tourne en moyenne autour de 250 euros hors taxe, soit 2750 euros HT. Ce qui fait TTC 3289 euros, plus 8,89 de droit de plaidoirie. Grand total : 3297,89 euros. Chiffre moyen.

Eolas:
Toutes les femmes du web vous envient.

Eolas:
Un mot répété 50 fois ne devient pas une injure. Ou alors, gare aux manifestations.

c'est ce qu'il m'avait semblé avoir lu...

dans ce cas le caractére déplacé me semble avéré,

le trouble à l'ordre public n'est pas loin....

Eolas:
Et si le trouble à l'ordre public n'est pas loin, n'a-t-il pas incité à l'émeute ? Et s'il a incité à l'émeute en criant le nom du président, ne voulait-il pas le renverser ? En fait, c'était un coup d'État ! On aurait dû le juger pour Haute Trahison. Quelle erreur judiciaire.

Eolas:
Visez la cravate entre les deux gants.

Cela fait un peu la "Voix de son Maître", et le petit doigt sur la couture du pantalon.
Les deux en même temps c'est dur ...

Eolas:
La parano vous guette. Le délibéré avait été fixé au 3 juillet lors de l'audience de jugement du 19 mai 2009. Et pour des raisons pratiques (saisie, relecture et signature par le greffier) , le jugement de relaxe a dû être rédigé bien plus que 24 heures avant.
Depuis le temps que les opposants au président se répètent qu'ils sont en dictature et que la République est abolie (ce qui fait beaucoup rire dans les manifs à Téhéran), on finit par se convaincre soi même.

Eolas:
Qui, Jean ?

Eolas:
Selon quel article du code de la place de chaque chose ?

Bref, un Juge de proximité n'aura pas forcément les réflexes professionnels d'un magistrat ni sa rigueur juridique, tant dans l'instruction de l'affaire et la conduite des débats que dans la rédaction de sa décision.

Pourtant, Eolas écrit :

Quand un propos a choqué l'opinion publique mais ne tombe pas sous le coup de la loi, le tribunal peut reconnaître que le propos pouvait choquer, est controversé, va contre une thèse officielle, etc.

Comment et avec quels outils fiables un tribunal - donc pas seulement les juges de proximité - peut-il établir que l'opinion publique a été choquée par tel ou tel propos?

Au moyen de sondages ?

Eolas:
Quand un comique déguisé en colon juif fait le salut nazi en mélangeant les mots Israël et Heil, dont toute la presse a parlé, et qu'à l'audience, la tribune de presse est pleine à craquer tandis que vous avez dû piétinner des caméraman pour pouvoir accéder à votre siège, vous avez un indice.

Eolas:
Pas en France, où le citoyen est à la disposition de l'État. Dans un moment d'égarement, le législateur a ouvert au prévenu relaxe, à l'accusé acquitté ou au mis en examen bénéficiant d'un non lieu de demander d'être indemnisé par l'État. L'exécutif y a mis bon ordre en limitant ce montant à celui de l'aide juridictionnelle. Soit devant le JProx : 50 euros. À titre indicatif, je ne prendrai pas moins de 750 euros pour un dossier comme ça.

Eolas:
J'ai un principe : quand c'est le sur-moi qui s'exprime, je sur-facture.

Eolas:
Et après, nous nous demanderons si les anti-inflammatoires permettent de voir des jeunes filles nues. Vous allez adorer le droit américain.

Eolas:
Vu. 19 secondes 97.